• 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5

Mentions légales

MEDIATION
Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site:
www.mtv.travel.
ÉDITION
Directeur de la publication : Cettour Patrick
Ce site est édité par :
Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : 29 route des Moulins 74360 LA CHAPELLE D’ABONDANCE
Téléphone : +33450735015
Contact par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Enregistrée à la mairie de La Chapelle d’Abondance
Numéro Siret : 32889796200010
Code APE : 9412Z correspondant à Activités des organisations professionnelles.
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est réalisé par la société Alpes Actu
Téléphone : +33 (0)4.50.73.58.22
CREDITS PHOTOS
Agence ZOOM
ESF LA CHAPELLE D’ABONDANCE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à l’ESF de La Chapelle d’Abondance ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à l’ESF de La Chapelle d’Abondance demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement.
Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES
Lors de vos visites sur le site internet de l’ESF de La Chapelle d’Abondance, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier ou de vous proposer des services personnalisés et d’être à votre écoute.
Ainsi, votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail pourront vous être demandés notamment lors de votre demande de contact via le site internet de l’ESF de la Chapelle d’Abondance.
Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski de La Chapelle d’Abondance pourra vous adresser une lettre d’information sur l’actualité de l’ESF de La Chapelle d’Abondance. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d’informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d’information que vous recevez.
Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque. En cas de réservation, veuillez-vous référer à nos conditions générales de vente pour connaitre notre politique de traitement des données.
LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance quant au contenu de ces sites.
Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer à l’exclusion des conditions générales de vente de l’ESF de La Chapelle d’Abondance.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Chapelle d’Abondance dégage toute responsabilité dans ce cas.
MEDIATION
Après avoir saisi la direction de l’ESF et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponible sur son site : www.mtv.travel.
Mise à jour 05/10/2018


ECOLE DU SKI FRANCAIS   29 route des Moulins   74360  LA CHAPELLE D'ABONDANCE - Tél. : + 33 (0)4 50 73 50 15 Fax : + 33 (0)4 50 73 56 08